Mentions Légales


Bybourbon situé à Aix en Provence, est une entreprise de Vente de Produits Locaux de l'Outre-Mer Français à distance, qui permet via son site internet, de recevoir les commandes des clients et les données collectées à cette occasion.


Siège Social : 


350 Route des Milles - Bât A


13090 Aix en Provence


France


Contact :


Téléphone : +33 6 58 69 67 43


Email : [email protected]


Représentante légale :


Manuella EDMOND


Immatriculation RCS : 882142631 00010


Hébergement du site :


CMONSITE édité par Lord of Web, SARL au capital de 40000 €, certifié NF525


dont le siège est situé : Passage de la Bonne Graine 75011 Paris – France


Conformité du site bybourbon.com au RGPD dans le traitement des vos données personnelles.


Propriétés Intellectuelles :


Conformément à l’article 293B du CGI, la directrice de la publication et responsable de la rédaction : Manuella EDMOND


La présentation et la reproduction de chacun des éléments, y compris les marques et logos apparaissant sur le site bybourbon.com sont protégées par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.


Aucun élément composant du site bybourbon.com ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, dénaturé, distribué de quelques manières que ce soit sous quelque support que ce soit, sans l’autorisation préalable du propriétaire du site.


Toute représentation totale ou partielle du site est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.


Bybourbon se réserve le droit de poursuivre tout contrefacteur.


Vente d'alcool : 


Conformément à l’article L.3342-1 du Code de la santé publique et à la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009, la vente d’alcool à des mineurs est interdite. Toute personne procédant à une commande sur le site www.bybourbon.com s’engage donc à avoir la capacité juridique et l’âge légal requis (18 ans révolus) à la date de la commande.


L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. Sachez donc le consommer et l’apprécier avec modération.